ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR (1804) -MONARCHIE DE JUILLET (1 - Lot 79

Bibliothèque militaire Documents & souvenirs historiques Décorations & insignes régimentaires Coiffures militaires Armes anciennes Expositions publiques: Mardi 23 Avril de 10 h 30 à 18 h 30 Mercredi 24 Avril de 10 h 30 à 12 h Téléphone pendant l’exposition: 33 (0)1 42 24 72 22 Experts : Francis LOISEL Tél.: 06 10 61 49 25 francisloisel.exp@orange.fr

CONDITIONS DE VENTE La vente est faite au comptant. Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente. Les dimensions sont données à titre indicatif. Les armes sont venvues en l’état et sans garantie. L’adjudicataire aura l’obligation de remettre ses noms et adresse et de payer sans délai. Il devra acquitter en sus du montant des enchères et par lot: 20 % HT plus TVA 19,6 %, soit 23,92 % TTC. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-priseur à quelque titre que ce soit. Les éventuels frais de magasinage sont à la charge des acheteurs. En cas de paiement par chèque, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. The payment of the acquired objects must be made immediately. A preliminary exposure makes it possible to the purchasers to realize of the state of the goods put on sale. Dimensions are given as an indication. The purchaser will have the obligation to give his names and addresses and to pay without delay. He will have topay 23,92 % VAT included in addition to the biddings. As of the pronounced adjudication, the objects are under the whole responsibility of the contractor. Storing does not engage the responsibility for the Appraiser to some title that it is. The possible storage costs are the responsibility of the purchasers. In the event of payment by cheque, the delivery of the objects could be differed to the cashing.